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Actualités

Conseil municipal

Agendas

Le conseil municipal s'est réuni mercredi 16 décembre 2020, à 19h, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon. Vous pouvez visionner sa retransmission sur notre site internet.

    

Vous pourrez le suivre en direct (avec un léger différé)

Ordre du jour

  1.  Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2020        
  2.  Modification du règlement intérieur du Conseil municipal  
  3.  Charte de bonne conduite sur les réseaux sociaux
  4.  Budget ville 2020: décision modificative n°2
  5.  Modification des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP)    
  6.  Ouverture anticipée de crédits sur le budget de 2021 pour l'attribution de subventions aux associations et établissements publics
  7.  Ouverture anticipée de crédits sur le budget de 2021 pour l'engagement de dépenses d'investissement
  8.  Créances éteintes dans le cadre de procédures de surendettement
  9.  Admissions en non valeurs
  10.  Fonds de dotation – Acceptation de dons pour les animations 2020
  11.  Modification et création de tarifs dentaires dans le cadre de la nouvelle convention nationale dentaire 2018 – 2023
  12.  Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances Cyber Risques
  13.  Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA)
  14.  Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme à la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine
  15.  Déclassement par anticipation du domaine public communal de la parcelle AK 752 abritant l’actuelle Ecole de Musique et de danse, située 26 rue Maurice Berteaux
  16.  Cession de la parcelle AK 752 abritant l’actuelle Ecole de Musique et de danse, située 26 rue Maurice Berteaux.
  17.  Approbation de la promesse de vente portant acquisition du Volume numéro TROIS (3) des parcelles AK n° 206, 209, 207, 208 et 204 et du marché de travaux pour la création de la future école de musique et de danse de Bezons
  18.  Compte rendu d'activité 2019 de SEQUANO – Aménageur de la ZAC des Bords de Seine
  19.  Compte rendu d'activité 2019 de la SADEV 94 — Aménageur de la ZAC «Cœur de Ville »
  20.  Demandes de subventions pour l’aide au financement des travaux de réfection de voirie de la rue Casimir Périer à Bezons
  21.  Avenant n°2 à la convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  22.  Modification des règlements de fonctionnement des structures de la petite enfance et du contrat des familles
  23.  Demande de subvention pour le futur Relais Assistantes Maternelles
  24.  Dénomination du Relais Assistantes Maternelles
  25.  Convention partenariat association Contact
  26.  Renouvellement de la convention dispositif d'Adulte Relais : poste écrivain public
  27.  Personnel Communal – Instauration de la prime grand âge
  28.  Modification de la prime exceptionnelle pour les agents relevant d’un service accueillant des personnes âgées ou leur apportant assistance à domicile, soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid 19
  29.  Personnel communal – Création des emplois permanents
  30.  Personnel communal-Suppression des emplois permanents
  31.  Compte-rendu des décisions de gestion courante