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Actualités

Conseil municipal

La Ville

Le conseil municipal s'est réuni mardi 14 décembre 2021, à 19h30, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon. Vous pouvez retrouver le replay de la séance depuis le site de la ville.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

Ordre du jour

  1. CAAB : Constatation du déficit de clôture, reprise de l'actif, intégration du résultat au budget ville
  2. Reprise sur provision constituée – liquidation de la Communauté d’Agglomération Argenteuil Bezons
  3. Budget Ville 2021: Décision Modificative n°2
  4. Budget ville 2022 : Autorisation anticipée au vote du budget 2022 : dépenses d'investissement
  5. Budget ville 2022 : Autorisation anticipée au vote du budget 2022 : subventions aux associations
  6. Approbation du rapport de la CLECT suite au transfert des compétences Eau, Assainissement et Eaux pluviales à la CASGBS au 1er janvier 2020
  7. Adoption des attributions de compensation définitives pour 2020 et 2021
  8. Fonds de dotation – Acceptation de dons pour les animations 2021
  9. Demande de subvention du Conseil départemental pour la vidéoprotection
  10. Compte-rendu d'activité 2020 de SEQUANO – Aménageur de la ZAC des Bords de Seine
  11. Signature de la convention entre la CAF du Val d’Oise et la commune de Bezons sur le
  12. nouveau dispositif de Convention Territoriale Globale 2021 – 2025
  13. Approbation du protocole relatif au temps de travail et à la mise en place de cycle de travail
  14. Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) et du Complément indemnitaire annuel (C.I.A.) (délibération complémentaire).
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Modification du tableau des emplois
  17. Compte-rendu des décisions de gestion courante