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Actualités

Conseil municipal

La Ville

Le conseil municipal se réunira mercredi 15 février 2023, à 20h00, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon. Vous pourrez suivre sa retransmission en direct depuis chez vous.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 novembre 2022
  2. Modification de la délégation de compétences accordée à Madame la Maire en matière de demande d’attribution de subventions
  3. Décision modificative n°3 au budget Ville 2022
  4. Débat d’orientation budgétaire 2023
  5. Fixation, à l’euro symbolique, de la redevance d’occupation d’une concession funéraire
  6. Signature d’un protocole transactionnel entre la commune de Bezons et la société Agencement Général du Bâtiment (AGB) dans le cadre de l’exécution du marché public n°PA18/01 relatif aux travaux de construction de l’espace sportif du Val
  7. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et détermination des modalités de la concertation
  8. Cession des parcelles cadastrées AD n°944, 945, 946 et 947 situées 29-33 rue Albert 1er
  9. Acquisition de deux volumes à destination d’un groupe scolaire et d’une salle polyvalente – 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux
  10. Acquisition d’emprises à destination d’espaces publics situées 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux
  11. Cession de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l’ancienne Mairie
  12. Acquisition des parcelles AH n° 897 B, 904, 906, 907, 908, 910 , 911, 912, 914, 916, 917, 918, 920 et 921 situées avenue Gabriel Péri / allée Roger Masson
  13. Rapport annuel des interventions réalisées par le Syndicat Mixte de la Gestion de la Fourrière Animale du Val-d’Oise (SMGFAVO) au titre de l’exercice 2021
  14. Rapport annuel du Syndicat Départemental d’Energie du Val-d’Oise (SDEVO) au titre de l’exercice 2021
  15. Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes établie entre la commune de Bezons, son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) et sa Caisse des écoles (C.D.E.)
  16. Signature d’une convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial entre la ville de Bezons, la préfecture du Val-d’Oise et l’Office Française de l’Immigration et de l’Intégration (OFII)
  17. Demande de protection fonctionnelle d’une élue
  18. Demande de protection fonctionnelle d’une élue
  19. Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la région d’Île-de-France
  20. Adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la Région d’Île-de-France
  21. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
  22. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
  23. Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
  24. État annuel des indemnités perçues par les élus
  25. Compte-rendu des décisions de gestion courante
  26. Examen de voeux