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Actualités

Conseil municipal

La Ville

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 19 décembre 2018 à 21h à l'hôtel de ville.

L'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal, fixée au mercredi 19 décembre 2018, est le suivant :

  • Approbation du PV du CM du 26 septembre 2018
  • Approbation du PV du CM du 24 octobre 2018
  • Élection d’un nouvel  Adjoint au Maire
  • Avis de la commune sur l'arrêté inter-préfectoral n°78-2018-10-18-005 en date du 18 octobre 2018 définissant le projet de périmètre de fusion de la communauté d'Agglomération de Saint-Germain Seine et Forêts, de la Communauté d'Agglomération de la boucle de Seine et de la Communes Maisons Mesnil étendu à la commune de Bezons et le projet de statut
  • Budget Ville 2018 – Décision modificative n° 1
  • Ouverture anticipée de crédits sur le budget 2019 pour l'attribution de subventions aux associations
  • Ouverture anticipée de crédits sur le budget 2019 pour l’engagement de dépenses d'investissement
  • Admissions en non valeurs
  • Dispositif CDC "Allongement de dette" – renouvellement de garanties d'emprunts accordées à AB HABITAT
  • Dispositif CDC "Allongement de dette" – renouvellement de garanties d'emprunts accordées à Emmaüs Habitat
  • Dispositif CDC "Allongement de dette" – renouvellement de garanties d'emprunts accordées à Antin Résidences
  • Garantie d'Emprunts pour l'acquisition en VEFA d'un logement supplémentaire par BATIGERE en Ile de France au 158/162 avenue Gabriel Péri à Bezons
  • Convention entre le Groupe des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS) site Bichat – Claude Bernard (AP-HP) le docteur Philippe NEVEU et la Commune de Bezons pour la mise à disposition du Docteur Philippe NEVEU
  • Approbation de la convention d'objectifs et de financement commune de Bezons Caisse d’Allocations Familiales relative au Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
  • Pacte Territorial pour l’insertion et l’emploi (P. T. I. E)
  • Demande de renouvellement d’agrément pour un an du centre social Rosa Parks auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
  • Fonds de dotation – Acceptation de dons pour les animations 2018
  • Cession d'un délaissé au droit des parcelles AI 274, 275 et 356 en complément de la délibération n°2018-117 du 24 octobre 2018
  • Convention pour l'enlèvement des dépôts sauvages entre le syndicat AZUR et la commune de Bezons
  • Avenant n°1 à la convention locale type d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
  • Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (CIG)
  • Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024 souscrite par la CIG Grande Couronne pour le risque prévoyance auprès du groupe VYV
  • Protocole avec le centre Interdépartemental de Gestion pour l'intervention d'un psychologue du travail auprès de la Mairie de Bezons
  • Personnel Communal – Avantages en nature
  • Personnel Communal – Création et suppression des emplois permanents
  • Compte rendu des décisions de gestion courante