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Conseil municipal

Le mercredi 25 septembre 2019

Mairie

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 25 septembre 2019 à 21h à l'hôtel de ville.

Ordre du jour

  • Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2019
  • Motion contre la privatisation d’Aéroport de Paris
  • Approbation du bilan des actions menées dans le cadre de la Politique de la ville, du Fonds de Solidarité Régional (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) pour 2018
  • Indemnité de conseil au comptable public
  • Créances éteintes dans le cadre de procédures de surendettement
  • Création de tarifs municipaux pour la piscine
  • Fusion de la société Logirep – État des garanties d’emprunt accordées par la ville
  • Convention de réservation de logements – Transformation de 4 locaux commerciaux en logements PMR situés Allée Jean-Sébastien Bach et Georges Bizet
  • Protocole d’accord transactionnel entre la commune de Bezons, Didier Toury et la SCI La Noue
  • Protocole d’accord transactionnel entre la commune de Bezons et les époux DOS SANTOS, riverains du gymnase Coubertin
  • Renouvellement de la convention de mécénat avec la société POA (Paris Ouest Automobile)
  • Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2020
  • Compte rendu d’activité 2018 de SEQUANO – Aménageur de la ZAC des Bords de Seine
  • Signature d’un avenant n°3 à la convention de veille et de maîtrise foncière conclue le 27 janvier 2010 entre la commune de Bezons et l’Etablissement Public Foncier du Val d’Oise, auquel l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France vient aux droits et obligations
  • Approbation de la convention pluriannuelle d’objectif 2019-2022 avec le TPE
  • Demandes de subvention 2019 auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’Ecole Municipale de Musique et de Danse de Bezons
  • Attribution de bourses pour des projets de jeunes
  • Nouveau règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
  • Election d’un représentant dans les syndicats
  • Désignation d’un représentant au sein des Conseils d’école
  • Revalorisation de la rémunération des médecins et des dentistes du centre municipal de santé de Bezons
  • R.I.F.S.E.E.P.- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel par l’instauration de l’I.F.S.E. (Indemnité tenant compte des Fonctions, Sujétions et de l’Expertise) et du C.I.A. (Complément Indemnitaire Annuel) – Modification de la délibération du 26 juin 2019
  • Personnel communal – Création des emplois permanents de catégories B et C
  • Personnel communal – Création des emplois permanents de catégorie A
  • Personnel communal – Suppression des emplois permanents
  • Compte-rendu des décisions de gestion courante

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