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Conseil municipal

Le mercredi 02 septembre 2020

Mairie

Le conseil municipal s'est réuni mercredi 2 septembre 2020, à 20h à l'espace Elsa-Triolet-Aragon. Retrouvez sa retransmission vidéo.

Le public pourra y assister, dans la limite des places disponibles (accès limité à 50 personnes maximum en simultané - port du masque obligatoire). 

Vous pourrez également le suivre en direct (avec un léger différé) 

Ordre du jour

  1.  Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 04 juillet 2020
  2.  Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 15 juillet 2020
  3.  Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  4.  Élection des représentants au sein de la Commission Délégation de Service Public (CDSP)
  5.  Élection de représentants au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  6.  Élection de représentants dans les conseils d’école
  7.  Élection de représentants dans les Conseils d’administration des collèges, lycées
  8.  Désignation de représentants au Syndicat départemental d’Électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise
  9.  Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
  10.  Désignation de représentants au sein du Syndicat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF)
  11.  Désignation de représentants de la commune au Syndicat d’assainissement de la Boucle de la Seine
  12.  Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de la Plaine de loisirs de Vallangoujard
  13.  Désignation de représentants au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise
  14.  Élection de représentants au sein de l’association SYNCOM
  15.  Désignation des représentants de la commune auprès de la Fédération nationale des centres de santé (FNCS)
  16.  Dénomination des rues du futur quartier Coeur de Ville de Bezons
  17.  Droit à la formation des élus
  18.  Création d’emplois permanents
  19.  Suppression d’emplois permanents
  20.  Adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO, bouquet N°7 Valorisation de l’information géographique
  21.  Budget Assainissement 2020 – Décision Modificative N°1
  22.  Dispositif CDC « Allongement de dette » - Renouvellement de garanties d’emprunt accordées à Emmaüs Habitat - Avenant 98102 - et approbation d’une convention de réservation de logements
  23.  Dispositif CDC « Allongement de dette » - Renouvellement d’une garantie d’emprunt accordée à Emmaüs Habitat - Avenant 98103
  24.  Gratuité des prestations péri et extrascolaires pendant la période de confinement suite à la pandémie de COVID-19

Retransmission du conseil municipal (diffusé en direct mercredi 2 septembre 2020 à partir de 20h)

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