La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 septembre 2022
- Budget ville 2022 - Décision modificative n°2
- Budget ville 2023 : Autorisation anticipée au vote du budget 2023 : dépenses d’investissement
- Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
- Fonds de dotation - Acceptation de dons pour les animations 2022
- Demande de subventions auprès de l'ensemble des financeurs publics pour l'aménagement du square de la République
- Demande de subventions auprès de l'ensemble des financeurs publics pour la construction de l'équipement sportif Bettencourt
- Demande d'une garantie d'emprunt d'AB-Habitat pour l’acquisition de 29 logements en VEFA situés au 31-37 avenue Gabriel Péri et convention de réservation de logements
- Protocole transactionnel entre la commune de Bezons et la société URBAINE DE TRAVAUX dans le cadre de l'exécution du marché public n°PA19-08 relatif à la conception-réalisation du gymnase Pierre de Coubertin
- Prise en considération du projet d’aménagement du secteur « Ilot rue Édouard Vaillant-rue Georges Dupont » et instauration d’un périmètre de sursis à statuer
- Instauration du droit de préemption renforcé sur le secteur « Ilot rue Édouard Vaillant - rue Georges Dupont »
- ZAC "Coeur de Ville" - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de concession d'aménagement
- Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Bezons et le Département du Val d'Oise pour la construction d'un équipement sportif au sein du futur collège à Bezons
- SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - exercice 2021
- Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l'année 2023
- Convention "Autorisation de programme" entre la CAF et la Commune de Bezons - Subvention pour l'extension et l'aménagement de l'accueil de loisirs Victor Hugo
- Signature d'une "Convention d’objectifs et de financement pour 4 ans (2022-2026), Bonus associés" entre la Commune de Bezons et la Caisse d'Allocations Familiales
- Approbation d'un avenant n°2 au contrat de ville
- Convention de partenariat pour l'intervention d’Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives (ETAPS) dans le cadre des séances d’Éducation Physique et Sportive (EPS)
- Approbation de la convention dispositif adulte relais: poste agent Maison France Services
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois : transformation du poste de Médiateur numérique
- Personnel communal - Création d'emplois d'apprentis
- Personnel communal - Création d'emplois saisonniers / surcroîts d'activité
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
- Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
- Demande de protection fonctionnelle d'une élue
- Demande de protection fonctionnelle d'un élu
- Compte-rendu des décisions de gestion courante
- Voeu déposé par le groupe "Vivons Bezons" relatif à l’arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous