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Actualités

Conseil municipal

La Ville

Le conseil municipal s'est réuni mercredi 23 novembre 2022, à 20h30, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon. Vous pouvez retrouvez sa rediffusion depuis chez vous.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 septembre 2022
  2. Budget ville 2022 - Décision modificative n°2
  3. Budget ville 2023 : Autorisation anticipée au vote du budget 2023 : dépenses d’investissement
  4. Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
  5. Fonds de dotation - Acceptation de dons pour les animations 2022
  6. Demande de subventions auprès de l'ensemble des financeurs publics pour l'aménagement du square de la République
  7. Demande de subventions auprès de l'ensemble des financeurs publics pour la construction de l'équipement sportif Bettencourt
  8. Demande d'une garantie d'emprunt d'AB-Habitat pour l’acquisition de 29 logements en VEFA situés au 31-37 avenue Gabriel Péri et convention de réservation de logements
  9. Protocole transactionnel entre la commune de Bezons et la société URBAINE DE TRAVAUX dans le cadre de l'exécution du marché public n°PA19-08 relatif à la conception-réalisation du gymnase Pierre de Coubertin
  10. Prise en considération du projet d’aménagement du secteur « Ilot rue Édouard Vaillant-rue Georges Dupont » et instauration d’un périmètre de sursis à statuer
  11. Instauration du droit de préemption renforcé sur le secteur « Ilot rue Édouard Vaillant - rue Georges Dupont »
  12. ZAC "Coeur de Ville" - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de concession d'aménagement
  13. Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Bezons et le Département du Val d'Oise pour la construction d'un équipement sportif au sein du futur collège à Bezons
  14. SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - exercice 2021
  15. Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l'année 2023
  16. Convention "Autorisation de programme" entre la CAF et la Commune de Bezons - Subvention pour l'extension et l'aménagement de l'accueil de loisirs Victor Hugo
  17. Signature d'une "Convention d’objectifs et de financement pour 4 ans (2022-2026), Bonus associés" entre la Commune de Bezons et la Caisse d'Allocations Familiales
  18. Approbation d'un avenant n°2 au contrat de ville
  19. Convention de partenariat pour l'intervention d’Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives (ETAPS) dans le cadre des séances d’Éducation Physique et Sportive (EPS)
  20. Approbation de la convention dispositif adulte relais: poste agent Maison France Services
  21. Personnel communal - Modification du tableau des emplois : transformation du poste de Médiateur numérique
  22. Personnel communal - Création d'emplois d'apprentis
  23. Personnel communal - Création d'emplois saisonniers / surcroîts d'activité
  24. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
  25. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
  26. Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
  27. Demande de protection fonctionnelle d'une élue
  28. Demande de protection fonctionnelle d'un élu
  29. Compte-rendu des décisions de gestion courante
  30. Voeu déposé par le groupe "Vivons Bezons" relatif à l’arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous