La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mai 2022
- Approbation Compte de gestion ville 2021
- Compte administratif ville 2021
- Budget ville 2022 : Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2021
- Approbation compte de gestion assainissement 2021
- Compte administratif assainissement 2021
- Subvention de fonctionnement 2022 COS
- Convention d’objectifs et de financement pour 2022 avec l'association AGIRE
- Demande de labellisation "France Services" pour la Maison de la Citoyenneté
- Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville, Séquano Aménagement et Sadev 94 en 2021
- Acquisition du lot de copropriété n°3 dépendant des parcelles cadastrées AK n°253 et 254 situées rue de Pontoise/ rue de la Paix
- Désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées AK n°253 et 254
- Cession des parcelles cadastrées AK n°253 et 254 situées rue de Pontoise/ rue de la Paix
- ZAC Coeur de ville : Acquisition en Vente en l’État futur d’achèvement de locaux pour équipement public
- ZAC Coeur de Ville : Cession des parcelles cadastrées AI n°51 et 652p, situées 23-25 rue Victor Hugo
- ZAC Bords de Seine : Rétrocession des espaces publics
- Mise à disposition d'un bassin de natation provisoire par la fédération française de natation
- Demandes de subventions auprès de l’ensemble des financeurs publics pour l’acquisition et l’aménagement de classes modulaires pour la rentrée scolaire 2022
- Règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant EAJE
- Conventions relatives aux modalités de gestion et de maintenance des équipements statiques et dynamiques de feux tricolores sur le territoire de la commune de Bezons
- Examen du rapport d'activité de l’année 2021 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et à l’exploitation du marché communal
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de postes
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois – Transformations
- Compte-rendu des décisions de gestion courante