La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2022
- Modification du nombre d'adjoints
- Élection de nouveaux adjoints au Maire
- Demande d’une garantie d'emprunt d’AB HABITAT pour l'acquisition de 155 logements Résidence Claude Monet, et convention de réservation de logements
- Budget Ville 2022 - décision modificative n°1
- Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Admissions en non valeurs : créances irrécouvrables issues de la Communauté d’Agglomération Argenteuil Bezons
- Reprise sur provision constituée (solde)-liquidation de la Communauté d’Agglomération Argenteuil Bezons
- Demande de remise gracieuse-débets du comptable public pour les exercices 2014, 2015 et 2016
- ZAC Bords de Seine : approbation du compte-rendu d'activité 2021 de SEQUANO
- ZAC Bords de Seine : signature de l'avenant n°6 au traité de concession
- ZAC Coeur de Ville: approbation du compte-rendu d'activité 2021 de SADEV 94
- Signature de l’avenant n°3 à la convention d'exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
- Rapport d'activité 2021 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE-Concession de service public - réseau de chaleur urbain
- Convention de délégation de gestion et d'entretien de la liaison douce EOLE entre Nanterre et Bezons
- Signature de l’avenant n°7 à la convention conclue entre la commune de Bezons et l'association IEPC (Institut d’Éducation et des pratiques Citoyennes) relative à la structure d'accueil collectif à caractère social et d'insertion
- Octroi d’une subvention complémentaire au Théâtre Paul Eluard
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour 2022 avec la Mission Locale Argenteuil Bezons (MLAB)
- Bourse aux projets jeunes
- Convention de partenariat entre la commune de Bezons et la pharmacie de l'étoile
- Personnel communal-Création de vacations CLAS
- Personnel communal-Création de vacations coup de pouce CLEM
- Personnel communal-Modification du tableau des emplois – Transformations
- Personnel communal-Modification du tableau des emplois - Créations de postes
- Compte-rendu des décisions de gestion courante