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Conseil municipal du 12 mars 2024

Le mardi 12 mars 2024

Agendas

Le conseil municipal se réunira le mardi 12 mars 2024, à 20h30, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'ordre du jour est le suivant : 

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2023

2) Débat d'orientation budgétaire 2024

3) Adoption du règlement budgétaire et financier

4) Demande d'une garantie d'emprunt d'ANTIN résidences pour l’acquisition de 167 logements en VEFA situés au 43-47 avenue Gabriel Péri, et convention de réservation de logements

5) Délibération retirant la cession de l'îlot Korian à la société CAPELLI

6) Signature d'une promesse de vente relative aux biens sis 27-31 rue Villeneuve, 10 rue Georges Dupont et 48 rue Maurice Berteaux - parcelles cadastrées AK n°195, 196p, 198, 713, 715 et 716

7) Signature d’un traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation relatif à la parcelle AM n°152 située chemin de halage

8) Dénomination d'une voie communale (parcelle cadastrée AH n°942)

9) Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion des points d’eau incendie (PEI) : REMOcRA

10) Adhésion à l’association Plante & Cité

11) Rapport d'activité 2022 de la plaine de loisirs de Vallangoujard

12) Adhésion de la commune à la Centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

13) Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes

14) Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de poste

15) Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes

16) Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes

17) État annuel des indemnités perçues par les élus

18) Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville

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