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Conseil municipal du mercredi 12 février

Le mercredi 12 février 2025

Agendas

Le conseil municipal se réunira le mercredi 12 février, à 20h, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

Voici l'ordre du jour : 

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 Novembre 2024


2) Point d’informations concernant la protection fonctionnelle accordée à une élue


3) Remplacement d'un représentant de la commune de Bezons au P.L.I.E. Argenteuil – Bezons


4) Remplacement d'un élu au sein de l'association SYNCOM


5) Modification de la délibération n°DEL_2020_018 en date du 04 juillet 2020 portant délégation à Madame la Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales pour permettre la subdélégation des matières déléguées aux agents cités à l'article L2122-19 du CGCT


6) Débat d'Orientation Budgétaire 2025


7) Cession foncière relative au bien sis 26 rue Georges Dupont, parcelle cadastrée AK 200 (lots n°5, 7 et 12) à Bezons


8) Acquisition de parcelles situées sur un emplacement réservé auprès de la copropriété du 152 -154 avenue Gabriel Péri


9) Classement de parcelles cadastrées dans le domaine public communal


10) Délibération rapportant la délibération DEL_2024_029


11) Délibération portant transfert des locaux de l'ex-CAAB vers le patrimoine ville


12) Compte-rendu financier annuel établi par la SEQUANO au titre de l'année 2023 dans le cadre de l'exécution de la concession d'aménagement portant sur la ZAC des Bords-de-Seine à Bezons


13) Présentation du compte-rendu annuel 2023 de la société GRDF portant sur la concession de gaz


14) Adhésion de la commune à la Centrale d'achat régionale d’Île-de-France


15) Adhésion de la ville de Bezons à l’association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)


16) Modification du règlement intérieur de l'école municipale de musique et de danse


17) Règlement pédagogique de l'école municipale de musique et de danse


18) Projet d'établissement de l'école municipale de musique et de danse pour la période 2025-2029


19) Convention de partenariat "En scène!" pour l'année scolaire 2024-2025


20) État annuel des indemnités perçues par les élus


21) Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville

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